Calendrier des séances


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Séances du conseil 19 h 30 min
Séances du conseil
avr 13 @ 19 h 30 min – 21 h 30 min
Séance d’information et de consultation publique débutant à 19h30; Séance de dérogations mineures débutant à 19h45; Séance ordinaire débutant à 20h *Prendre note que l’heure de fin des séances est variable
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Documents du conseil municipal


(Ces procès-verbaux vous sont présentés à titre informatif, leur version officielle se retrouve à l’intérieur du livre des minutes des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie.)

Séance extraordinaire du 31 mars 2015

Séance ordinaire du 9 mars 2015

Séance extraordinaire du 24 février 2015

Séance ordinaire du 9 février 2015

Séance extraordinaire du 20 janvier 2015

Séance ordinaire du 12 janvier 2015

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