Calendrier des séances


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Séances du conseil 19 h 45 min
Séances du conseil
Avr 10 @ 19 h 45 min – 22 h 00 min
Séance de dérogations mineures débutant à 19h45; Séance ordinaire débutant à 20h *Prendre note que l’heure de fin des séances est variable
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Séance du conseil 18 h 30 min
Séance du conseil
Avr 25 @ 18 h 30 min – 18 h 45 min
Séance extraordinaire débutant à 18h30; *Prendre note que l’heure de fin des séances est variable
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Documents du conseil municipal


(Ces procès-verbaux vous sont présentés à titre informatif, leur version officielle se retrouve à l’intérieur du livre des minutes des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie.)

Séance ordinaire du 13 mars 2017

Séance ordinaire du 13 février 2017

Séance extraordinaire du 7 février 2017

Séance extraordinaire du 24 janvier 2017

Séance ordinaire du 9 janvier 2017