PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 11 décembre 2024. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2025 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2025 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 décembre 2024.   ADOPTION DE RÈGLEMENTS AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 11 décembre 2024 à 16 h 30, les règlements suivants ont …

  PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 11 décembre 2024. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1910-2024 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 9 décembre 2024 à 20 h, le règlement suivant a …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 4 décembre 2024. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suivant l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré le …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 2 décembre 2024.   DISPOSITION DE BIENS AVIS PUBLIC   AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée greffière que la Ville de Sainte-Marie a aliéné, à titre onéreux d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, les immeubles suivants : • Un terrain bornant …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 novembre 2024   ADOPTION DE RÈGLEMENTS AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‑Marie, tenue le 11 novembre 2024 à 20 h, les règlements suivants ont été adoptés, soit : Règlement numéro 1907-2024 …

  CALENDRIER 2025 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte Marie pour l’année 2025 s’établit comme suit : • Lundi 13 janvier 2025 à 20 h • Lundi 10 février 2025 à 20 h • Lundi 10 mars 2025 à 20 h • …

  PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 octobre 2024. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1906-2024 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 15 octobre 2024 à 20 h, le règlement suivant a …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 9 octobre 2024. AVIS PUBLIC BUREAU DU TRÉSORIER Dépôt du rôle de perception concernant la compensation pour l’eau selon l’indication aux compteurs d’eau depuis la dernière lecture au compteur, et ce, pour une période approximative de douze (12) mois.   AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu’un rôle …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 9 juillet 2024. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1903-2024 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière adjointe qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 8 juillet 2024 à 20 h, le règlement suivant a …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 26 juin 2024. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suivant l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré le …

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 juin 2024.   AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION  PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION NUMÉRO 2024-06-347 AUTORISANT LA CONSTRUCTION D’UNE HABITATION MULTIFAMILIALE COMPTANT 89 LOGEMENTS AU 493 ROUTE CHASSÉ, EN VERTU DU RÈGLEMENT SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)  AVIS est par les …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 juin 2024.   DÉROGATIONS MINEURES AVIS PUBLIC À tous les propriétaires et locataires d’immeubles de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie que, lors d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 8 juillet 2024 à 19 h 45 …

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 14 mai 2024. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1901-2024   À toutes les personnes susceptibles d’être intéressées par le projet de règlement numéro 1901-2024 concernant des ententes relatives à des travaux d’infrastructures municipales AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée : 1.- …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 23 avril 2024. AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie La Ville de Sainte-Marie avise la population que ses états financiers, pour l’année se terminant au 31 décembre 2023, seront déposés lors de la séance ordinaire qui se tiendra le lundi 13 mai 2024 à 20 h …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 15 mars 2024. APPROBATION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT NUMÉROS 1893-2024, 1894-2024 ET 1895-2024 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 22 …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2024. AVIS PUBLIC Concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux   À l’ensemble des électrices et des électeurs de la Ville de Sainte-Marie : AVIS est, par la présente, donné par la greffière le 12 mars 2024, que la Commission de la représentation électorale a …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 17 janvier 2024. AVIS PUBLIC BUREAU DE LA TRÉSORIÈRE   Dépôt du rôle de perception concernant toutes taxes foncières municipales ainsi que toutes compensations pour services municipaux pour l’année 2024.   AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu’un rôle général de perception pour l’année 2024: des taxes foncières …