PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 27 mars 2025. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré les …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 27 mars 2025. APPROBATION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT NUMÉROS 1868-2025-1, 1920-2025, 1921-2025  ET 1923-2025 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2025. SECOND PROJET DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1931-2025 AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du règlement numéro 1931-2025 intitulé « Règlement amendant le règlement de zonage numéro 1391-2007 et ses amendements en modifiant l’annexe 1, …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2025. SECOND PROJET DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1930-2025 AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du règlement numéro 1930-2025 intitulé « Règlement amendant le règlement de zonage numéro 1391-2007 et ses amendements en ajoutant et modifiant …

  PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2025. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1924-2025 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 10 mars 2025 à 20 h, le règlement suivant a …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 19 février 2025.   DISPOSITION DE BIENS AVIS PUBLIC   AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée greffière que la Ville de Sainte-Marie a aliéné, à titre onéreux d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, l’immeuble suivant : • Un terrain bornant le …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 11 décembre 2024. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2025 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2025 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date …

  CALENDRIER 2025 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte Marie pour l’année 2025 s’établit comme suit : • Lundi 13 janvier 2025 à 20 h • Lundi 10 février 2025 à 20 h • Lundi 10 mars 2025 à 20 h • …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2024. AVIS PUBLIC Concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux   À l’ensemble des électrices et des électeurs de la Ville de Sainte-Marie : AVIS est, par la présente, donné par la greffière le 12 mars 2024, que la Commission de la représentation électorale a …